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Marques déposées par RICOU Bernard
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COMBUSTAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMBUSTAL
RICOU Bernard, Roz-Avel, 29210 PLOURIN-LES-MORLAIX.

Numéro de dépôt :
1248680
Date de dépôt :
20/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/1993

Présentation de la marque COMBUSTAL

Déposée le 20 octobre 1983 par RICOU Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COMBUSTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est RICOU Bernard, Roz-Avel, 29210 PLOURIN-LES-MORLAIX. - France.

La marque COMBUSTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1248680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMBUSTAL est expirée depuis le 20 octobre 1993.

RICOU Bernard a également déposé les autres marques suivantes : AQUAROX , MAITRISE DE L'ENERGIE DES CARBURANTS ET COMBUSTIBLES


RICOU Bernard, Roz-Avel, 29210 PLOURIN-LES-MORLAIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-10

Appareils et capteurs pour injecter et ou carburer le combustible des appareils et véhicules.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.